Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
[Nom de l’entreprise] permet aux utilisateurs de créer des affiches de cinéma personnalisées, de commander une impression encadrée et, selon l’option choisie, de télécharger un fichier HD. Les coordonnées de l’éditeur figurent dans les mentions légales.
2. Propriété Intellectuelle
En téléchargeant une image, vous garantissez en détenir les droits. LoveCreation Studio ne saurait être tenu responsable en cas de violation de droits d'auteur par l'utilisateur.
3. Remboursement
Les modalités applicables au droit de rétractation, aux commandes personnalisées et au contenu numérique sont précisées dans les CGV. [Compléter et valider la procédure de remboursement avant la mise en production commerciale.]
4. Responsabilité
Nous nous efforçons d’assurer la disponibilité du service, sans garantir l’absence d’interruptions pour maintenance ou incident. [Définir les limites de responsabilité et le droit applicable après validation juridique.]